Mentions légales
Informations légales du site maintenance-industrielle-79.com
Propriétaire du site : MS 79
MS 79 est une SAS enregistrée sous le numéro 34919551100028 au RCS de Niort au capital de 165000.00 €.
- N° TVA Intracommunautaire : FR28349195511
- Adresse : ZA Impasse de La Mine d'or, 79170 Brioux sur Boutonne
- Téléphone : 05 49 07 25 36
- Mail : ms79@ms79.fr
- Directeur de la publication : M. NAMBOT
Réalisation du site : SAS Agence Saycom
- Le site de l’agence saycom
-
243 Rue Roger Salengro
85000 LA ROCHE SUR YON - Téléphone : 02 51 95 18 55
Hébergement du site de MS 79
Droit d'auteur - Copyright
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeables, etc) contenus dans ce site sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société MS 79, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Données personnelles
Les informations recueillies à partir du formulaire de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de notre clientèle pour améliorer nos services.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :
ms79@ms79.fr
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.
Vous pouvez contacter le responsable du traitement des données personnelles : M. NAMBOT au 05 49 07 25 36.
Cookies
Notre site utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par MS 79. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
Utilisation à des fins statistiques d’informations relatives à la navigation
- l’adresse IP qui vous est attribuée lors de la connexion ;
- la date et l’heure d’accès au site ;
- les pages consultées ;
- le type de navigateur utilisé ;
- le système d’exploitation installé sur le PC ;
- le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site.
Liens hypertextes : responsabilité
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de MS 79 quant au contenu de ces sites.
La création d’un lien pointant vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Nous dégageons toute responsabilité dans ce cas.